10360_PLU_20140318
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POUANGE"
Informations
Nom du document | DU_10360 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-POUANGE |
Maillage | 10360 SAINT-POUANGE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 22/09/2020 à 12:17 |
Publié le | 23/11/2020 à 08:32 |
Mis à jour le | 23/11/2020 à 08:32 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 10360_PLU_20140318 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-f75e595fbe6c1aa2a0985ba2c40afdf3 |
Producteur | Commune de Saint-Pouange |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-POUANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/11/2020. |
Emprise | [4.0173459,48.2032738,4.0643054,48.2479431] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 23/11/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Saint-Pouange
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.saintpouange@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.saintpouange@wanadoo.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10360 SAINT-POUANGE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.