200036135_PLUi_20240410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE FRANCE"


Informations

Nom du document DU_200036135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE FRANCE
Maillage 200036135 PLUI COEUR DE FRANCE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 12:05
Publié le 08/10/2024 à 14:30
Mis à jour le 08/10/2024 à 14:30
Statut
Version 15
Nom de l'archive 200036135_PLUi_20240410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f76520bad32c3d5939d4ec2ca241e069
Producteur Responsable de l'urbanisme et de l'habitat de la Communauté de Communes de Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI COEUR DE FRANCE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200036135
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3148515,46.6567393,2.8274054,46.8394858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200036135_procedure_20210630.pdf Procédure
200036135_procedure_20230302.pdf Procédure
200036135_procedure_20240306.pdf Procédure
200036135_procedure_20240410.pdf Procédure
200036135_rapport_1_20210630.pdf Partie 1
200036135_rapport_2_20210630.pdf Partie 2
200036135_rapport_3_20210630.pdf Partie 3
200036135_rapport_4_20210630.pdf Partie 4
200036135_rapport_5_20210630.pdf Partie 5
200036135_rapport_6_20230302.pdf Partie 6
200036135_rapport_7_20230302.pdf Partie 7
200036135_rapport_8_20240306.pdf Partie 8
200036135_padd_20210630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200036135_reglement_20240410.pdf Règlement écrit
200036135_reglement_graphique_20240410.pdf Règlement graphique
200036135_derogation_loi_Barnier_20240410.pdf Derogation loi Barnier
200036135_info_surf_10_20210630.pdf Zone de recherche et d’exploitation de carrière
200036135_info_surf_11_20210630.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
200036135_info_surf_12_20210630.pdf Périmètre de sursis à statuer
200036135_info_surf_13_20210630.pdf Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
200036135_info_surf_14_20210630.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
200036135_info_surf_15_20210630.pdf Zone agricole protégée
200036135_info_surf_16_20210630.pdf Site archéologique
200036135_info_surf_17_20210630.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
200036135_info_surf_18_20210630.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
200036135_info_surf_19_20210630.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
200036135_info_surf_1_20210630.pdf Secteur sauvegardé
200036135_info_surf_20_20210630.pdf ZPR-ZPE
200036135_info_surf_21_20210630.pdf Projet de PPRN et PPRM
200036135_info_surf_22_20210630.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
200036135_info_surf_23_20210630.pdf Arrêté du préfet coordonnateur de massif
200036135_info_surf_24_20210630.pdf Document d’aménagement artisanal et commercial
200036135_info_surf_25_20210630.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
200036135_info_surf_26_20210630.pdf Lotissement
200036135_info_surf_27_20210630.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
200036135_info_surf_28_20230302.pdf Dépassement des règles du PLU pour agrandissement et construction de bâtiments à usage d’habitation et diversité de l’habitat
200036135_info_surf_2_20210630.pdf Zone d'aménagement concerté
200036135_info_surf_3_20210630.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
200036135_info_surf_4_20210630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200036135_info_surf_5_20210630.pdf Zone d'aménagement différé
200036135_info_surf_6_20210630.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
200036135_info_surf_7_20210630.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
200036135_info_surf_8_20210630.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
200036135_info_surf_9_20210630.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
200036135_liste_SUP_20210630.pdf Liste SUP
200036135_plan_SUP_20210630.pdf Plan SUP
200036135_orientations_amenagement_20240410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Responsable de l'urbanisme et de l'habitat de la Communauté de Communes de Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : louis.doreau@cc-coeurdefrance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : louis.doreau@cc-coeurdefrance.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.