200036135_PLUi_20240410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE FRANCE"


Informations

Nom du document DU_200036135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COEUR DE FRANCE
Maillage 200036135 PLUI COEUR DE FRANCE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 12:05
Publié le 08/10/2024 à 14:30
Mis à jour le 18/07/2025 à 15:21
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 15
Nom de l'archive 200036135_PLUi_20240410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f76520bad32c3d5939d4ec2ca241e069
Producteur Responsable de l'urbanisme et de l'habitat de la Communauté de Communes de Coeur de France
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI COEUR DE FRANCE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200036135
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3148515,46.6567393,2.8274054,46.8394858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Responsable de l'urbanisme et de l'habitat de la Communauté de Communes de Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : louis.doreau@cc-coeurdefrance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Responsable de l'urbanisme et de l'habitat de la Communauté de Communes de Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : louis.doreau@cc-coeurdefrance.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.