07240_PLU_20210930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-LES-BAINS"



Informations

Nom du document DU_07240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-LES-BAINS
Maillage 07240 SAINT-GEORGES-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2022 à 16:09
Publié le 23/09/2022 à 17:15
Mis à jour le 23/09/2022 à 17:15
Statut
Version 7
Nom de l'archive 07240_PLU_20210930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7870ec6f41f73f7e69f9d1f6957b80c
Producteur Mairie Saint-Georges-Les-Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07240
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/09/2022.
Emprise [4.7796944,44.829975,4.8376658,44.8831567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07240_procedure_20210930.pdf Procédure
07240_rapport_1_20210930.pdf Partie 1
07240_rapport_2_20210930.pdf Partie 2
07240_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07240_prescription_surf_05_00_20210930.pdf Emplacement réservé
07240_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
07240_reglement_graphique_1_20210930.pdf Règlement graphique 1
07240_reglement_graphique_2_20210930.pdf Règlement graphique 2
07240_reglement_graphique_3_20210930.pdf Règlement graphique 3
07240_info_lin_19_01_1_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07240_info_lin_19_01_2_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07240_info_surf_14_00_20210930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07240_info_surf_19_01_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07240_liste_sup_1_20210930.pdf Liste sup 1
07240_liste_sup_2_20210930.pdf Liste sup 2
07240_plan_sup_20210930.pdf Plan sup
07240_orientations_amenagement_20210930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Georges-Les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-georges-les-bains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.