97221_PLU_20190124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIVIERE-SALEE"


Informations

Nom du document DU_97221
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RIVIERE-SALEE
Maillage 97221 RIVIERE-SALEE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2022 à 09:56
Publié le 04/03/2022 à 12:08
Dépublié le 01/04/2025 à 10:44
Mis à jour le 01/04/2025 à 10:44
Statut
Version 7
Nom de l'archive 97221_PLU_20190124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f792b055483dc9c5f390a63975eb9fef
Producteur Commune de Rivière Salée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIVIERE-SALEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97221
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/03/2022.
Emprise [-61.0044681,14.4964382,-60.9201954,14.5559573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Rivière Salée
Téléphone : Aucun
Courriel : francine.francois@mairie-riviere-salee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francine.francois@mairie-riviere-salee.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97221 RIVIERE-SALEE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.