26169_PLU_20210927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MALATAVERNE"


Informations

Nom du document DU_26169
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MALATAVERNE
Maillage 26169 MALATAVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2021 à 15:58
Publié le 05/10/2021 à 08:31
Mis à jour le 03/03/2022 à 11:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 26169_PLU_20210927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f7a5ca932577b760c2d3716371e6bf62
Producteur Mairie de Malataverne. Fabienne DANO
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.