54486_PLU_20100319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMIMONT"


Informations

Nom du document DU_54486
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMIMONT
Maillage 54486 SAINT-REMIMONT
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2022 à 17:06
Publié le 21/10/2022 à 17:21
Mis à jour le 21/10/2022 à 17:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54486_PLU_20100319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7a8b1d00cb83c0391f6328eee26c856
Producteur TERRES D ELORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMIMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54486
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2022.
Emprise [6.2297259,48.4810932,6.2867062,48.51327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54486_procedure_20100319.pdf Procédure
54486_rapport_20100319.pdf Rapport
54486_padd_20100319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54486_prescription_surf_05_20100319.pdf Emplacement réservé
54486_reglement_20100319.pdf Règlement écrit
54486_reglement_graphique_20100319.pdf Règlement graphique
54486_info_lin_19_aep_20100319.pdf Info lin 19 aep
54486_info_lin_19_ass_20100319.pdf Info lin 19 ass
54486_info_surf_19_20100319.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54486_orientations_amenagement_20100319.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES D ELORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.