64299_PLU_20190507

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOMMANDE"


Informations

Nom du document DU_64299
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACOMMANDE
Maillage 64299 LACOMMANDE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 09:36
Publié le 13/10/2023 à 10:31
Mis à jour le 13/10/2023 à 10:31
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64299_PLU_20190507
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7add28e8ab9f3145d602d2f2b144c7b
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64299_procedure_20190507.pdf Procédure
64299_rapport_20190507.pdf Rapport
64299_padd_20190507.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64299_reglement_20190507.pdf Règlement écrit
64299_reglement_graphique_20190507.pdf Règlement graphique
64299_info_surf_04_00_20190507.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64299_info_surf_32_00_20190507.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64299_liste_annexes_20190507.pdf Liste annexes
64299_orientations_amenagement_20190507.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.