244000766_PLUi_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS TARUSATE"


Informations

Nom du document DU_244000766
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS TARUSATE
Maillage 244000766 PLUI DU PAYS TARUSATE
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2025 à 12:17
Publié le 07/11/2025 à 08:40
Mis à jour le 12/12/2025 à 08:52
Statut Téléchargeable
Version 3
Nom de l'archive 244000766_PLUi_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7af7be9de486bfc313457661f970833
Producteur Communauté de communes du Pays Tarusate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS TARUSATE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000766
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0466755,43.7542793,-0.6238091,43.9927035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays Tarusate
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-tarusate.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pays-tarusate.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS TARUSATE a approuvé une procédure de mise à jour n°4 le 9 octobre 2025.

      244000766_PLUi_MAJ4_20251009  
244000766_20251009_arrete_MAJ4_20251009.pdf
244000766_20250806_Arrêté préfectoral portant déclaration d'intérêt public4_20251009.pdf