2A284_CC_20220301

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SOLLACARO"



Informations

Nom du document DU_2A284
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SOLLACARO
Maillage 2A284 SOLLACARO
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2022 à 18:36
Publié le 14/04/2022 à 18:52
Mis à jour le 14/04/2022 à 18:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 2A284_CC_20220301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7c21d3e7d9a42db73b5b4365c882fd0
Producteur Commune de Sollacaro

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOLLACARO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 2A284
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/04/2022.
Emprise [8.824039,41.71563,8.9280968,41.7685259]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A284_procedure_20220301.pdf Procédure
2A284_rapport_20220301.pdf Rapport
2A284_annexes_20220301.pdf Annexes
2A284_liste_annexes_20220301.pdf Liste annexes
2A284_reglement_graphique_20220301.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sollacaro
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sollacaro@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sollacaro@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.