29055_PLU_20150224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FOLGOET"


Informations

Nom du document DU_29055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FOLGOET
Maillage 29055 LE FOLGOET
Source Inconnue
Téléversé le 08/02/2018 à 22:07
Publié le -
Mis à jour le 16/03/2020 à 12:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 29055_PLU_20150224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f7c536cbbfd946b0b6f0888b2508fd1e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.