60686_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SOUS-SAINT-LEU"


Informations

Nom du document DU_60686
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLERS-SOUS-SAINT-LEU
Maillage 60686 VILLERS-SOUS-SAINT-LEU
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 12:42
Publié le 01/10/2024 à 18:03
Mis à jour le 01/10/2024 à 18:03
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60686_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7cc5ac55b9a66ae405a71be663286b8
Producteur Mairie de Villers-sous-Saint-Leu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLERS-SOUS-SAINT-LEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60686
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3598956,49.2035835,2.4056871,49.2332468]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60686_procedure_20240925.pdf Procédure
60686_rapport_1_20240925.pdf Partie 1
60686_rapport_2_20240925.pdf Partie 2
60686_padd_20240925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60686_prescription_surf_02_20240925.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
60686_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
60686_reglement_graphique_20240925.pdf Règlement graphique
60686_info_lin_14_20240925.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
60686_info_lin_19_aep_20240925.pdf Info lin 19 aep
60686_info_lin_19_ep_20240925.pdf Info lin 19 ep
60686_info_lin_19_eu_20240925.pdf Info lin 19 eu
60686_info_surf_04_20240925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60686_info_surf_19_20240925.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
60686_info_surf_19_ep_20240925.pdf Info surf 19 ep
60686_info_surf_19_eu_20240925.pdf Info surf 19 eu
60686_liste_SUP_20240925.pdf Liste SUP
60686_orientations_amenagement_20240925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villers-sous-Saint-Leu
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie.villers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villers.s.st.leu@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.