38289_PLU_20180723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZ"


Informations

Nom du document DU_38289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OZ
Maillage 38289 OZ
Source Inconnue
Téléversé le 22/07/2019 à 20:41
Publié le 23/07/2019 à 07:27
Mis à jour le 30/06/2020 à 12:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 38289_PLU_20180723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f7e02fdc4407accccbbaf2556372b0c4
Producteur Mairie d'Oz
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.