245900410_PLUi_20240628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE"


Informations

Nom du document DU_245900410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Maillage 245900410 PLUI METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2025 à 10:02
Publié le 02/01/2025 à 12:43
Mis à jour le 02/01/2025 à 12:43
Statut
Version 26
Nom de l'archive 245900410_PLUi_20240628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7f42cf9190a2f32898acc2bea683e2e
Producteur Métropole Européenne de Lille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 245900410
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [2.7891329,50.4997076,3.272508,50.7947203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
245900410_procedure_20240628.pdf Procédure
245900410_rapport_20240628.pdf Rapport
245900410_padd_20240628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
245900410_reglement_20240628.pdf Règlement écrit
245900410_annexes_20240628.pdf Annexes
245900410_orientations_amenagement_20240628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Européenne de Lille
Téléphone : Aucun
Courriel : DIG@lillemetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : DIG@lillemetropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.