38397_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ISMIER"


Informations

Nom du document DU_38397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ISMIER
Maillage 38397 SAINT-ISMIER
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2024 à 14:01
Publié le 24/12/2024 à 17:02
Mis à jour le 24/12/2024 à 17:02
Statut
Version 8
Nom de l'archive 38397_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f7fffaa1f6bb011fdc4a151555446627
Producteur Commune de Saint-Ismier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ISMIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38397
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7986746,45.2165687,5.8553692,45.2841192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38397_procedure_20240926.pdf Procédure
38397_rapport_20240926.pdf Rapport
38397_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38397_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
38397_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
38397_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
38397_reglement_graphique_3_20240926.pdf Règlement graphique 3
38397_reglement_graphique_4_20240926.pdf Règlement graphique 4
38397_reglement_graphique_5_20240926.pdf Règlement graphique 5
38397_annexes_20240926.pdf Annexes
38397_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Ismier
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@saint-ismier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.urbanisme@saint-ismier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.