69039_CC_20181128

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHAMELET"


Informations

Nom du document DU_69039
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHAMELET
Maillage 69039 CHAMELET
Source Inconnue
Téléversé le 18/12/2018 à 13:37
Publié le 18/12/2018 à 15:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69039_CC_20181128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8799e478cfbd3acbc704a3c6c534f5e
Producteur Commune de Chamelet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMELET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.457300836012656,45.961735204237115,4.537367971190795,46.00409781873117]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69039_info_surf_19_01_20181128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69039_liste_sup_20181128.pdf Liste sup
69039_plan_sup_20181128.pdf Plan sup
69039_procedure_20181128.pdf Procédure
69039_rapport_20181128.pdf Rapport
69039_sectorisation_graphique_1_20181128.pdf Sectorisation graphique 1
69039_sectorisation_graphique_2_20181128.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chamelet
Téléphone : Aucun
Courriel : de_chamelet.mairie@numericable.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : de_chamelet.mairie@numericable.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69039 CHAMELET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.