86021_PLU_20071204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENASSAY"


Informations

Nom du document DU_86021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENASSAY
Maillage 86021 BENASSAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 10:43
Publié le 06/03/2023 à 11:20
Mis à jour le 06/03/2023 à 11:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86021_PLU_20071204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8bbea50af55ce52d5062a19f8e5fc88
Producteur Commune de BENASSAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENASSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86021
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0115781,46.5079961,0.0791167,46.5920573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86021_procedure_20071204.pdf Procédure
86021_rapport_20071204.pdf Rapport
86021_padd_20071204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86021_prescription_surf_05_00_20071204.pdf Emplacement réservé
86021_reglement_20071204.pdf Règlement écrit
86021_reglement_graphique_20071204.pdf Règlement graphique
86021_annexe_sanitaire_20071204.pdf Annexe sanitaire
86021_liste_sup_20071204.pdf Liste sup
86021_plan_sup_20071204.pdf Plan sup
86021_orientations_amenagement_1_20071204.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BENASSAY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@boivrelavallee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@boivrelavallee.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86021 BENASSAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.