73153_PLU_20230228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTHOD"


Informations

Nom du document DU_73153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTHOD
Maillage 73153 MARTHOD
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2023 à 12:39
Publié le 12/06/2023 à 10:04
Mis à jour le 25/06/2025 à 10:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 73153_PLU_20230228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f8c2fa0426d120bf34b37148247c497f
Producteur Mairie de Marthod
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTHOD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73153
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3479541,45.7108575,6.4375539,45.7531845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marthod
Téléphone : 04 79 37 62 07
Courriel : accueil@marthod.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Marthod
Téléphone : 04 79 37 62 07
Courriel : accueil@marthod.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.