56003_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARRADON"



Informations

Nom du document DU_56003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARRADON
Maillage 56003 ARRADON
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2026 à 15:18
Publié le 16/09/2026 à 17:03
Mis à jour le 16/09/2026 à 17:03
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 56003_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f8c4b6b1ccecdfa541e6a228907d8dd7
Producteur Commune de ARRADON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ARRADON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56003
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.870271,47.6096673,-2.779385,47.6566687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
56003_procedure_20221206.pdf Procédure
56003_rapport_1_20221206.pdf Partie 1
56003_rapport_2_20221206.pdf Partie 2
56003_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56003_prescription_surf_02_00_20221206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56003_prescription_surf_05_00_20221206.pdf Emplacement réservé
56003_prescription_surf_31_00_20221206.pdf Espaces remarquables du littoral
56003_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
56003_reglement_graphique_20221206.pdf Règlement graphique
56003_info_lin_19_01_20221206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56003_info_surf_03_00_20221206.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
56003_info_surf_16_00_20221206.pdf Site archéologique
56003_liste_sup_20221206.pdf Liste sup
56003_plan_sup_20221206.pdf Plan sup
56003_orientations_amenagement_18_02_1_20221206.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ARRADON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arradon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de ARRADON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@arradon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56003 ARRADON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.