40020_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURICE"


Informations

Nom du document DU_40020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AURICE
Maillage 40020 AURICE
Source Inconnue
Téléversé le 04/09/2019 à 12:22
Publié le 22/10/2019 à 16:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40020_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8c5c0ea02315a04a0eafafdcca6b085
Producteur Mairie d'AURICE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AURICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6302291688428956,43.769509182585395,-0.5740546721863446,43.82920978453388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40020_Annexe_Archeologique_20170928.pdf Annexe Archeologique
40020_Article_L123_1_7_20170928.pdf Article L123 1 7
40020_Notice_Sanitaire_20170928.pdf Notice Sanitaire
40020_PADD_20170928.pdf PADD
40020_Procedure_20170928.pdf Procedure
40020_Rapport_20170928.pdf Rapport
40020_Recencement_Activites_agricoles_20170928.pdf Recencement Activites agricoles
40020_Recensement_Batiments_agricoles_21070928.pdf Recensement Batiments agricoles
40020_Reglement_20170928.pdf Reglement
40020_Reglement_Graphique_20170928.pdf Reglement Graphique
40020_Reglement_Lotissements_20170928.pdf Reglement Lotissements
40020_orientations_amenagement_20170928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'AURICE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aurice@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.aurice@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.