01273_PLU_20170915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-AIN"


Informations

Nom du document DU_01273
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-AIN
Maillage 01273 NEUVILLE-SUR-AIN
Source Inconnue
Téléversé le 07/10/2019 à 09:47
Publié le 07/10/2019 à 19:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01273_PLU_20170915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8d49f7c44b5e8d0874a9e5f41f95844
Producteur DDT de l’Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-SUR-AIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.334010195662365,46.05781229540598,5.406362739995701,46.12373891197507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01273_arrete_bruit_20170915.pdf Arrete bruit
01273_arrete_captages_20170915.pdf Arrete captages
01273_emplacements_reserves_20060920.pdf Emplacements reserves
01273_liste_sup_20060920.pdf Liste sup
01273_memoire_20170915.pdf Memoire
01273_padd_20060920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01273_plan_pprn_20010221.pdf Plan pprn
01273_procedure_20070406.pdf Procédure
01273_rapport_20060920.pdf Rapport
01273_rapport_pprn_20010221.pdf Rapport pprn
01273_reglement_20060920.pdf Règlement écrit
01273_reglement_pprn_20010221.pdf Reglement pprn
01273_zonage_assainissement_20170915.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.