01273_PLU_20170915
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-AIN"
Informations
Nom du document | DU_01273 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-AIN |
Maillage | 01273 NEUVILLE-SUR-AIN |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 07/10/2019 à 09:47 |
Publié le | 07/10/2019 à 19:47 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 3 |
Nom de l'archive | 01273_PLU_20170915 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-f8d49f7c44b5e8d0874a9e5f41f95844 |
Producteur | DDT de l’Ain unité SIG |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-SUR-AIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.334010195662365,46.05781229540598,5.406362739995701,46.12373891197507] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
DDT de l’Ain unité SIG
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
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