83140_PLU_20250128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVES"


Informations

Nom du document DU_83140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVES
Maillage 83140 TOURVES
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 10:11
Publié le 06/02/2025 à 10:32
Mis à jour le 08/02/2025 à 01:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83140_PLU_20250128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8ecb255928cbe83b0f292a884f479a5
Producteur Mairie de Tourves

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8657574,43.3707063,5.9903832,43.4509029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83140_procedure_20250128.pdf Procédure
83140_rapport_20250128.pdf Rapport
83140_padd_20220224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83140_prescription_pct_07_20220224.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83140_prescription_pct_16_01_20220224.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83140_prescription_surf_05_20220224.pdf Emplacement réservé
83140_prescription_surf_99_20220224.pdf Autre
83140_reglement_20250128.pdf Règlement écrit
83140_reglement_graphique_20250128.pdf Règlement graphique
83140_annexes_20230213.pdf Annexes
83140_info_lin_19_aep_eu_20220224.pdf Info lin 19 aep eu
83140_liste_SUP_20230213.pdf Liste SUP
83140_plan_SUP_20230213.pdf Plan SUP
83140_orientations_amenagement_20220224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tourves
Téléphone : 04 94 37 00 00
Courriel : mairie.tourves@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 37 00 00
Courriel : mairie.tourves@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83140 TOURVES depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de TOURVES a démarré une procédure de modification simplifiée n°1 le 28 janvier 2025.

      83140_PLU_MS1_00000000  
83140_20250128_delib_prescription_MS1_00000000.pdf