44115_PLU_20260211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUDON"



Informations

Nom du document DU_44115
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUDON
Maillage 44115 OUDON
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 15:06
Publié le 20/02/2026 à 10:01
Mis à jour le 20/02/2026 à 10:01
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 44115_PLU_20260211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f8fd23d3a073297d1a76947e9c719269
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'OUDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44115
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3281136,47.3340909,-1.2071474,47.3720102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44115_procedure_20260211.pdf Procédure
44115_rapport_1_20260211.pdf Partie 1
44115_rapport_2_20260211.pdf Partie 2
44115_rapport_3_20260211.pdf Partie 3
44115_padd_20260211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44115_prescription_surf_20260211.pdf Prescription surf
44115_reglement_20260211.pdf Règlement écrit
44115_reglement_graphique_20260211.pdf Règlement graphique
44115_bois_20260211.pdf Bois
44115_dechets_20260211.pdf Dechets
44115_info_lin_14_00_20260211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44115_liste_sup_20260211.pdf Liste sup
44115_notice_aep_20260211.pdf Notice aep
44115_notice_ep_20260211.pdf Notice ep
44115_notice_zonage_assainissement_20260211.pdf Notice zonage assainissement
44115_pgri_20260211.pdf Pgri
44115_plan_sup_20260211.pdf Plan sup
44115_plan_zonage_assainissement_20260211.pdf Plan zonage assainissement
44115_ppri_20260211.pdf Ppri
44115_orientations_amenagement_20260211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.