257302216_SCOT_20200208

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE SAVOIE"


Informations

Nom du document scot_257302216
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) METROPOLE SAVOIE
Maillage scot_257302216 SCOT METROPOLE SAVOIE
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2022 à 16:20
Publié le 16/08/2022 à 09:38
Mis à jour le 16/08/2022 à 09:38
Statut
Version 11
Nom de l'archive 257302216_SCOT_20200208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f8fd46836677346488af791b9d00b925
Producteur Métropole Savoie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT METROPOLE SAVOIE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 257302216
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/08/2022.
Emprise [5.7818972,45.3525212,6.2982188,45.9382736]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
257302216_procedure_20200208.pdf Procédure
257302216_doo_20200208.pdf Document d'orientation et d'objectifs
257302216_padd_20200208.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
257302216_rapport_20200208.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Savoie
Téléphone : Aucun
Courriel : tatiana.houdin@metropole-savoie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tatiana.houdin@metropole-savoie.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.