33422_PLU_20260625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ILLAC"



Informations

Nom du document DU_33422
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-D'ILLAC
Maillage 33422 SAINT-JEAN-D'ILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 09:24
Publié le 24/07/2026 à 12:52
Mis à jour le 24/07/2026 à 12:52
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 33422_PLU_20260625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f9103bec1f8a1693be87f07e31bfb4cd
Producteur Commune de Saint-Jean-d'Illac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-D'ILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33422
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.9049214,44.7371379,-0.726056,44.8575078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33422_procedure_20260625.pdf Procédure
33422_rapport_1_20260625.pdf Partie 1
33422_rapport_2_20260625.pdf Partie 2
33422_padd_20260625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33422_reglement_20260625.pdf Règlement écrit
33422_reglement_graphique_20260625.pdf Règlement graphique
33422_info_surf_19_01_20260625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33422_info_surf_1_02_00_20260625.pdf Info surf 1 02 00
33422_info_surf_20_00_rlp_rapport_20260625.pdf Info surf 20 00 rlp rapport
33422_info_surf_20_00_rlp_reglement_20260625.pdf Info surf 20 00 rlp reglement
33422_info_surf_27_00_20260625.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33422_info_surf_2_02_00_20260625.pdf Info surf 2 02 00
33422_info_surf_3_02_00_20260625.pdf Info surf 3 02 00
33422_liste_sup_20260625.pdf Liste sup
33422_plan_sup_20260625.pdf Plan sup
33422_oap_1_20260625.pdf OAP 1
33422_oap_2_20260625.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Jean-d'Illac
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-stjeandillac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Jean-d'Illac
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@mairie-stjeandillac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.