29193_CC_20220222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PLOUGOURVEST"


Informations

Nom du document DU_29193
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PLOUGOURVEST
Maillage 29193 PLOUGOURVEST
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2022 à 14:56
Publié le 30/06/2022 à 18:17
Mis à jour le 30/06/2022 à 18:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29193_CC_20220222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f912f17fa9b770eb8b77a62093c8fc5f
Producteur Mairie de PLOUGOURVEST

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUGOURVEST. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29193
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2022.
Emprise [-4.1069476,48.5252929,-4.0447926,48.5780196]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29193_procedure_20220222.pdf Procédure
29193_rapport_20220222.pdf Rapport
29193_document_graphique_20220222.pdf Document graphique
29193_info_surf_14_1_20220222.pdf Info surf 14 1
29193_info_surf_16_1_20220222.pdf Info surf 16 1
29193_liste_annexes_20220222.pdf Liste annexes
29193_liste_sup_20220222.pdf Liste sup
29193_plan_sup_20220222.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PLOUGOURVEST
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plougourvest@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plougourvest@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.