Vue détaillée du document 14750_PLU_20230406

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-PONT-EN-AUGE"

Nom du document	DU_14750
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-PONT-EN-AUGE
Maillage	14750 VIEUX-PONT-EN-AUGE
Source	Téléversement
Téléversé le	24/04/2023 à 17:01
Publié le	24/04/2023 à 17:23
Mis à jour le	24/04/2023 à 17:23
Statut	Publié
Version	9
Nom de l'archive	14750_PLU_20230406
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-f92b77ae66875a7119410824e56bbc86
Producteur	Mairie de l'Oudon

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-PONT-EN-AUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 14750 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise	[0.0176133,49.0241939,0.090859,49.0608442]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 24/04/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	14750_procedure_20230406.pdf	Procédure
	14750_rapport_20230406.pdf	Rapport
	14750_padd_20110509.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	14750_prescription_pct_07_20110509.pdf	Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
	14750_prescription_pct_16_20110509.pdf	Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
	14750_prescription_surf_05_20110509.pdf	Emplacement réservé
	14750_reglement_20230406.pdf	Règlement écrit
	14750_reglement_graphique_20110509.pdf	Règlement graphique
	14750_annexes_sanitaires_20110509.pdf	Annexes sanitaires
	14750_info_lin_19_aep_20110509.pdf	Info lin 19 aep
	14750_liste_sup_20110509.pdf	Liste sup
	14750_plan_electricite_20110509.pdf	Plan electricite
	14750_plan_sup_20110509.pdf	Plan sup

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Mairie de l'Oudon Téléphone : Aucun Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr

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