80684_CC_20110803

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROUY-LE-PETIT"



Informations

Nom du document DU_80684
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROUY-LE-PETIT
Maillage 80684 ROUY-LE-PETIT
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2020 à 09:04
Publié le 24/06/2020 à 10:52
Mis à jour le 24/06/2020 à 10:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 80684_CC_20110803
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f93933f946c4e9dba7e3a33fd5cf6239
Producteur Communauté de Communes de l'Est de la Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUY-LE-PETIT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/06/2020.
Emprise [2.938504,49.7541776,2.9686982,49.777396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80684_procedure_20110803.pdf Procédure
80684_rapport_1_20110803.pdf Partie 1
80684_rapport_2_20110803.pdf Partie 2
80684_info_surf_20110803.pdf Info surf
80684_liste_sup_20110803.pdf Liste sup
80684_plan_sup_20110803.pdf Plan sup
80684_reseau_aep_20110803.pdf Reseau aep
80684_reseau_ass_20110803.pdf Reseau ass
xxxxx_info_pct_16_00_1_DATAPPRO.pdf Info pct 16 00 1
xxxxx_info_pct_16_00_2_DATAPPRO.pdf Info pct 16 00 2
xxxxx_info_surf_19_01_DATAPPRO.pdf Info surf 19 01
xxxxx_info_surf_19_02_DATAPPRO.pdf Info surf 19 02
xxxxx_liste_annexes_DATAPPRO.pdf Liste annexes
xxxxx_liste_sup_DATAPPRO.pdf Liste sup
xxxxx_plan_sup_DATAPPRO.pdf Plan sup
xxxxx_sectorisation_graphique_DATAPPRO.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de l'Est de la Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : marie.dumuin@estdelasomme.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.