245000302_PLUi_20231115_B

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA HAYE DU PUITS partie B"

Le maillage associé au document ne contient pas de géométrie.



Informations

Nom du document DU_245000302_B
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA HAYE DU PUITS partie B
Maillage 245000302 PLUI DE LA HAYE DU PUITS
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 13:16
Publié le 13/12/2024 à 19:00
Mis à jour le 13/12/2024 à 19:00
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 245000302_PLUi_20231115_B
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f953a37d89fcc0a5d04e87b33c46311d
Producteur Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA HAYE DU PUITS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 245000302
    • -
  • PLUi
    • -
  • B
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7296658,49.2473304,-1.3577032,49.3682399]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
245000302_procedure_20231115_B.pdf Procédure
245000302_rapport_0_20231115_B.pdf Partie 0
245000302_rapport_1_20231115_B.pdf Partie 1
245000302_rapport_2_20231115_B.pdf Partie 2
245000302_rapport_3_20231115_B.pdf Partie 3
245000302_rapport_4_20231115_B.pdf Partie 4
245000302_rapport_5_20231115_B.pdf Partie 5
245000302_padd_20231115_B.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
245000302_prescription_surf_05_00_20231115_B.pdf Emplacement réservé
245000302_prescription_surf_31_05_20231115_B.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
245000302_reglement_20231115_B.pdf Règlement écrit
245000302_reglement_graphique_1_20231115_B.pdf Règlement graphique 1
245000302_reglement_graphique_2_20231115_B.pdf Règlement graphique 2
245000302_reglement_graphique_3_20231115_B.pdf Règlement graphique 3
245000302_reglement_graphique_4_20231115_B.pdf Règlement graphique 4
245000302_info_surf_04_00_20231115_B.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
245000302_info_surf_14_00_20231115_B.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
245000302_info_surf_19_01_1_20231115_B.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
245000302_info_surf_19_01_2_20231115_B.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
245000302_info_surf_19_01_3_20231115_B.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
245000302_info_surf_19_01_4_20231115_B.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
245000302_info_surf_99_00_20231115_B.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
245000302_liste_SUP_20231115_B.pdf Liste SUP
245000302_liste_annexes_20231115_B.pdf Liste annexes
245000302_plan_SUP_20231115_B.pdf Plan SUP
245000302_orientations_amenagement_18_00_20231115_B.pdf OAP 18 00 B

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cocm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cocm.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.