52353_PLU_20171219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT"


Informations

Nom du document DU_52353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGENT
Maillage 52353 NOGENT
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 17:28
Publié le 12/03/2026 à 18:21
Mis à jour le 12/03/2026 à 18:21
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 52353_PLU_20171219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f95bfaff4dd6456a2d1c41a7578f1375
Producteur Mairie de Nogent
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOGENT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52353
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.2952744,47.9988809,5.4318698,48.085284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
52353_procedure_20051130.pdf Procédure
52353_procedure_20120627.pdf Procédure
52353_procedure_20121120.pdf Procédure
52353_procedure_20121212.pdf Procédure
52353_procedure_20130213.pdf Procédure
52353_rapport_20051130.pdf Rapport
52353_padd_20051130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52353_prescription_surf_02_00_20130213.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
52353_prescription_surf_05_02_20051130.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
52353_reglement_20171219.pdf Règlement écrit
52353_reglement_graphique_02_20051130.pdf Règlement graphique 02
52353_reglement_graphique_03_20051130.pdf Règlement graphique 03
52353_reglement_graphique_04_20051130.pdf Règlement graphique 04
52353_reglement_graphique_05_20051130.pdf Règlement graphique 05
52353_reglement_graphique_20051130.pdf Règlement graphique
52353_info_lin_19_01_1_20051130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
52353_info_lin_19_01_2_20051130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
52353_info_lin_19_01_3_20051130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
52353_info_lin_19_01_4_20051130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
52353_info_lin_19_01_5_20051130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
52353_info_surf_04_00_20051130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
52353_info_surf_19_01_20051130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
52353_liste_sup_20051130.pdf Liste sup
52353_plan_sup_1_20051130.pdf Plan sup 1
52353_plan_sup_2_20051130.pdf Plan sup 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nogent
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villedenogent52.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Nogent
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@villedenogent52.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 52353 NOGENT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.