69295_PLU_20250416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIMANDRES"


Informations

Nom du document DU_69295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIMANDRES
Maillage 69295 SIMANDRES
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 17:38
Publié le 10/06/2025 à 17:51
Mis à jour le 10/06/2025 à 17:51
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 69295_PLU_20250416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f95fe663c84b6f48a7111fa293d6392e
Producteur Mairie de Simandres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIMANDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69295
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.8472046,45.5908336,4.892494,45.6329724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69295_procedure_20250416.pdf Procédure
69295_rapport_1_20250416.pdf Partie 1
69295_rapport_2_20250416.pdf Partie 2
69295_rapport_3_20250416.pdf Partie 3
69295_rapport_4_20250416.pdf Partie 4
69295_padd_20250416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69295_prescription_surf_05_00_20250416.pdf Emplacement réservé
69295_prescription_surf_07_00_20250416.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
69295_prescription_surf_16_01_20250416.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69295_reglement_20250416.pdf Règlement écrit
69295_reglement_graphique_1_20250416.pdf Règlement graphique 1
69295_reglement_graphique_2_20250416.pdf Règlement graphique 2
69295_assainissement_1_20250416.pdf Assainissement 1
69295_assainissement_2_20250416.pdf Assainissement 2
69295_eau_potable_20250416.pdf Eau potable
69295_etude_impact_zac_20250416.pdf Etude impact zac
69295_liste_sup_20250416.pdf Liste sup
69295_plan_sup_20250416.pdf Plan sup
69295_ppri_reglement_20250416.pdf Ppri reglement
69295_ppri_zonage_20250416.pdf Ppri zonage
69295_risque_geologique_1_20250416.pdf Risque geologique 1
69295_risque_geologique_2_20250416.pdf Risque geologique 2
69295_risque_geologique_3_20250416.pdf Risque geologique 3
69295_risque_geologique_4_20250416.pdf Risque geologique 4
69295_oap_20250416.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Simandres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@simandres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@simandres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.