38408_PLU_20230303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-CHALEYSSIN"


Informations

Nom du document DU_38408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JUST-CHALEYSSIN
Maillage 38408 SAINT-JUST-CHALEYSSIN
Téléversé le 08/03/2023 à 17:22
Publié le 08/03/2023 à 17:42
Mis à jour le 08/03/2023 à 17:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38408_PLU_20230303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9605243a242dc30ffb83d8fef8f834f
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JUST-CHALEYSSIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38408
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9709786,45.5656473,5.0446386,45.6077582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/04/2023
Date de publication : 02/04/2023
Date de révision : 08/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38408_procedure_20230303.pdf Procédure
38408_rapport_20230303.pdf Rapport
38408_padd_20230303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38408_reglement_20230303.pdf Règlement écrit
38408_reglement_graphique_1_20230303.pdf Règlement graphique 1
38408_reglement_graphique_2_20230303.pdf Règlement graphique 2
38408_reglement_graphique_3_20230303.pdf Règlement graphique 3
38408_info_surf_08_00_20230303.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38408_info_surf_14_00_20230303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38408_info_surf_19_01_20230303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38408_info_surf_20_00_20230303.pdf Règlement local de publicité
38408_info_surf_99_00_1_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38408_info_surf_99_00_2_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38408_info_surf_99_00_3_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38408_info_surf_99_00_4_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38408_info_surf_99_00_5_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38408_info_surf_99_00_6_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38408_info_surf_99_00_7_20230303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38408_liste_annexes_20230303.pdf liste annexes
38408_liste_sup_20230303.pdf liste sup
38408_plan_sup_1_20230303.pdf plan sup 1
38408_plan_sup_2_20230303.pdf plan sup 2
38408_orientations_amenagement_18_00_20230303.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Just-Chaleyssin
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun