83043_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLOBRIERES"


Informations

Nom du document DU_83043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLOBRIERES
Maillage 83043 COLLOBRIERES
Source Inconnue
Téléversé le 17/05/2019 à 11:49
Publié le 17/05/2019 à 12:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 83043_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f967c59692452e416fb2629541076bcb
Producteur Mairie de Collobrières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLLOBRIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.239137355299,43.19827332295051,6.45032835027893,43.29091510834941]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/03/2019
Date de publication : 28/03/2019
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83043_liste_SUP_20190328.pdf Liste SUP
83043_orientations_amenagement_20190328.pdf OAP
83043_padd_20190328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83043_plan_SUP_20190328.pdf Plan SUP
83043_prescription_surf_05_20190328.pdf Emplacement réservé
83043_prescription_surf_07_20190328.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83043_procedure_20190328.pdf Procédure
83043_rapport_20190328.pdf Rapport
83043_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
83043_reglement_graphique_20190328.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Collobrières
Téléphone : 04 94 13 83 83
Courriel : secretariatdumaire@collobrieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 13 83 83
Courriel : secretariatdumaire@collobrieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.