68023_PLU_20240604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEBLENHEIM"



Informations

Nom du document DU_68023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEBLENHEIM
Maillage 68023 BEBLENHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2024 à 09:53
Publié le 13/06/2024 à 17:54
Mis à jour le 13/06/2024 à 17:54
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68023_PLU_20240604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f996c2bc5360a1a1c10ed39daece4083
Producteur mairie de beblenheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEBLENHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68023
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.3183086,48.1474675,7.3600418,48.1765213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68023_procedure_20240604.pdf Procédure
68023_rapport_1_20240604.pdf Partie 1
68023_rapport_2_20240604.pdf Partie 2
68023_rapport_3_20240604.pdf Partie 3
68023_padd_20240604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68023_prescription_surf_05_00_20240604.pdf Emplacement réservé
68023_prescription_surf_07_00_20240604.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
68023_reglement_20240604.pdf Règlement écrit
68023_reglement_graphique_1_20240604.pdf Règlement graphique 1
68023_reglement_graphique_2_20240604.pdf Règlement graphique 2
68023_reglement_graphique_3_20240604.pdf Règlement graphique 3
68023_info_surf_19_zonage_assaisnissement_20240604.pdf Info surf 19 zonage assaisnissement
68023_info_surf_eval_environnemental_1_20240604.pdf Info surf eval environnemental 1
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe1_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe1
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe2_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe2
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe3_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe3
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe4_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe4
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe5_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe5
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe6_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe6
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe7_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe7
68023_info_surf_eval_environnemental_2_annexe8_20240604.pdf Info surf eval environnemental 2 annexe8
68023_plan_sup_20240604.pdf Plan sup
68023_orientations_amenagement_20240604.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.