64006_PLU_20140225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ACCOUS"


Informations

Nom du document DU_64006
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ACCOUS
Maillage 64006 ACCOUS
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:46
Publié le 28/09/2021 à 12:59
Mis à jour le 28/09/2021 à 12:59
Statut
Version 4
Nom de l'archive 64006_PLU_20140225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9b4cec4857bc2fc7ddc282e1a1164a6
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACCOUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.6627163,42.8533535,-0.4924767,42.9937023]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64006_procedure_20140225.pdf Procédure
64006_rapport_20140225.pdf Rapport
64006_padd_20140225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64006_reglement_20140225.pdf Règlement écrit
64006_reglement_graphique_20140225.pdf Règlement graphique
64006_annexes_20140225.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64006 ACCOUS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.