04219_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORAME-HAUTE"


Informations

Nom du document DU_04219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORAME-HAUTE
Maillage 04219 THORAME-HAUTE
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2025 à 09:12
Publié le 30/06/2025 à 10:38
Mis à jour le 30/06/2025 à 10:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 04219_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f9f7c70284b7e48eb3cb481b84246b1f
Producteur Communauté de Communes Alpes Provence Verdon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORAME-HAUTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04219
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5296348,44.0208445,6.7011716,44.1449798]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04219_procedure_20250408.pdf Procédure
04219_rapport_20250408.pdf Rapport
04219_padd_20250408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04219_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
04219_reglement_graphique_20250408.pdf Règlement graphique
04219_bois_foret_relevant_regime_forestier_20250408.pdf Bois foret relevant regime forestier
04219_cipn_20250408.pdf Cipn
04219_servitudes_utilite_publique_20250408.pdf Servitudes utilite publique
04219_sommaire_annexes_20250408.pdf Sommaire annexes
04219_zones_a_risques_exposition_plomb_20250408.pdf Zones a risques exposition plomb
04219_orientations_amenagement_20250408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Alpes Provence Verdon
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccapv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccapv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.