79204_PLU_20150706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERIGNE"


Informations

Nom du document DU_79204
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERIGNE
Maillage 79204 PERIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2022 à 09:07
Publié le 28/07/2022 à 09:29
Mis à jour le 28/07/2022 à 09:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 79204_PLU_20150706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa088db4172ff3078c68ed6ae7fbf46c
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2022.
Emprise [-0.2910647,46.161858,-0.2050131,46.209565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79204_procedure_20150706.pdf Procédure
79204_rapport_20150706.pdf Rapport
79204_PADD_20150706.pdf PADD
79204_prescription_pct_07_01_20150706.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
79204_prescription_surf_05_00_20150706.pdf Emplacement réservé
79204_prescription_surf_47_00_20150706.pdf Desserte par les réseaux
79204_reglement_20150706.pdf Règlement écrit
79204_reglement_graphique_20150706.pdf Règlement graphique
79204_info_surf_04_00_20150706.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
79204_info_surf_99_00_20150706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
79204_liste_annexes_20150706.pdf Liste annexes
79204_plan_sup_20150706.pdf Plan sup
79204_orientations_amenagement_20150706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccmellois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccmellois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.