38345_PLU_20200204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROVON"


Informations

Nom du document DU_38345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROVON
Maillage 38345 ROVON
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2020 à 10:47
Publié le 09/11/2020 à 10:09
Mis à jour le 09/11/2020 à 10:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38345_PLU_20200204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa1b98db54c17514a3252f8b7f507562
Producteur mairie de Rovon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROVON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2020.
Emprise [5.4295144,45.1622019,5.4981564,45.2082094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/02/2020
Date de publication : 04/03/2020
Date de révision : 09/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38345_procedure_20200204.pdf Procédure
38345_rapport_20200204.pdf Rapport
38345_padd_20200204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38345_reglement_20200204.pdf Règlement écrit
38345_annexes_20200204.pdf Annexes
38345_orientations_amenagement_20200204.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Rovon
Téléphone : Aucun
Courriel : rovon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : rovon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.