2B255_CC_20130430

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de QUERCITELLO"


Informations

Nom du document DU_2B255
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de QUERCITELLO
Maillage 2B255 QUERCITELLO
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2024 à 14:33
Publié le 23/04/2024 à 18:44
Mis à jour le 23/04/2024 à 18:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 2B255_CC_20130430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa312421a6b4b8d0b881505c1532b609
Producteur Geosoft

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUERCITELLO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B255
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [9.3256745,42.4170834,9.377598,42.4388184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B255_procedure_20130430.pdf Procédure
2B255_rapport_20130430.pdf Rapport
2B255_IFN_20130430.pdf IFN
2B255_autorisation_defrichement_20130430.pdf Autorisation defrichement
2B255_couverture_agropastorale_20130430.pdf Couverture agropastorale
2B255_environnement_20130430.pdf Environnement
2B255_liste_annexes_20130430.pdf Liste annexes
2B255_liste_sup_20130430.pdf Liste sup
2B255_reglement_graphique_20130430.pdf Règlement graphique
2B255_terrains_agricoles_20130430.pdf Terrains agricoles
2B255_voierie_et_hydrographie_20130430.pdf Voierie et hydrographie

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B255 QUERCITELLO depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.