248500530_PLUi_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ACHARDS"


Informations

Nom du document DU_248500530
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DES ACHARDS
Maillage 248500530 PLUI DU PAYS DES ACHARDS
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 15:25
Publié le 20/12/2024 à 16:06
Mis à jour le 30/10/2025 à 14:51
Statut Téléchargeable
Version 12
Nom de l'archive 248500530_PLUi_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa374169622400953ac3cb7b71b11b5c
Producteur CC Pays des Achards

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DES ACHARDS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248500530
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.7780779,46.5364144,-1.4716288,46.718011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2020
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Pays des Achards
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdesachards.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-paysdesachards.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU PAYS DES ACHARDS a démarré une procédure de modification simplifiée n°4 le 15 octobre 2025.

      248500530_PLUi_MS4_00000000  
248500530_20251015_delib_prescription_MS4_00000000.pdf
248500530_20251022_delib_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU PAYS DES ACHARDS a démarré une procédure de modification simplifiée n°3 le 29 septembre 2025.

      248500530_PLUi_MS3_00000000  
248500530_20250929_delib_prescription_MS3_00000000.pdf
248500530_20251025_delib_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf
248500530_20251125_decision_EE3_00000000.pdf