252109368_SCOT_20191009

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU DIJONNAIS"



Informations

Nom du document scot_252109368
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU DIJONNAIS
Maillage scot_252109368 SCOT DU DIJONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2021 à 13:58
Publié le 05/03/2021 à 15:13
Mis à jour le 05/03/2021 à 15:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 252109368_SCOT_20191009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa6bbfbd8c0f815cac6c326e89ea6bd3
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU DIJONNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 252109368
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/03/2021.
Emprise [4.8965046,47.1261283,5.3287643,47.449287]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
252109368_procedure_20191009.pdf Procédure
252109368_doo_20191009.pdf Document d'orientation et d'objectifs
252109368_padd_20191009.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
252109368_rapport_20191009.pdf Rapport
252109368_atlas_cartographique_20191009.pdf Atlas cartographique
252109368_introduction_20191009.pdf Introduction
252109368_resume_non_technique_20191009.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.