01347_PLU_20211108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS"


Informations

Nom du document DU_01347
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Maillage 01347 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2022 à 14:00
Publié le 02/02/2022 à 08:17
Mis à jour le 02/02/2022 à 08:17
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 01347_PLU_20211108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fa9f31f3a47d0ddf9e5a533b14e0cb56
Producteur Mairie de Saint-Didier-de-Formans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01347
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2022.
Emprise [4.7534333,45.9440382,4.800026,45.973274]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01347_procedure_20211108.pdf Procédure
01347_rapport_1_20211108.pdf Partie 1
01347_rapport_2_20211108.pdf Partie 2
01347_rapport_3_20211108.pdf Partie 3
01347_padd_20211108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01347_prescription_surf_05_20211108.pdf Emplacement réservé
01347_reglement_20211108.pdf Règlement écrit
01347_reglement_graphique_1_20211108.pdf Règlement graphique 1
01347_reglement_graphique_2_20211108.pdf Règlement graphique 2
01347_info_lin_19_01_20211108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01347_info_lin_99_00_20211108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01347_info_surf_08_00_20211108.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01347_info_surf_14_00_20211108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01347_info_surf_17_00_20211108.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01347_info_surf_21_00_20211108.pdf Projet de plan de prévention des risques
01347_info_surf_99_00_2_20211108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01347_info_surf_99_00_3_20211108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01347_info_surf_99_00_4_20211108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01347_info_surf_99_00_5_20211108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01347_liste_sup_20211108.pdf Liste sup
01347_plan_sup_20211108.pdf Plan sup
01347_orientations_amenagement_20211108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Didier-de-Formans
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@saintdidierdeformans.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sg@saintdidierdeformans.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01347 SAINT-DIDIER-DE-FORMANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-DIDIER-DE-FORMANS a démarré une procédure de modification n°3 le 4 novembre 2024.

      01347_PLU_M3_00000000  
01347_20241104_delib_prescription_M3_00000000.pdf