32222_CC_20191106
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAGNAN"
Informations
Nom du document | DU_32222 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de MAGNAN |
Maillage | 32222 MAGNAN |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 09/03/2020 à 12:10 |
Publié le | 12/03/2020 à 15:34 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 32222_CC_20191106 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-faae79d78e29d7f1a94a24fc16b39c16 |
Producteur | Commune de MAGNAN |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAGNAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [-0.1431686522405486,43.741743662431006,-0.0851030754594264,43.78467926544833] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de MAGNAN
Téléphone : Aucun Courriel : commune.magnan@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : commune.magnan@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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