200060838_SCOT_20260302

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE RETZ"


Informations

Nom du document scot_200060838
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE RETZ
Maillage scot_200060838 SCOT DU PAYS DE RETZ
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 12:08
Publié le 12/03/2026 à 12:36
Mis à jour le 12/03/2026 à 12:36
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 200060838_SCOT_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fab548395d5c6ebc321e899bbc986672
Producteur PETR du Pays de Retz
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE RETZ. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200060838
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
Emprise [-2.2478546,46.8600798,-1.4280466,47.3020406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200060838_procedure_20260302.pdf Procédure
200060838_daac_20260302.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200060838_doo_20260302.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060838_pas_20260302.pdf Projet d'aménagement stratégique
200060838_consommation_espace_20260302.pdf Analyse de la consommation d'espace
200060838_diagnostic_20260302.pdf Diagnostic
200060838_etat_initial_environnement_20260302.pdf Etat initial environnement
200060838_evaluation_environnementale_20260302.pdf Evaluation environnementale
200060838_justification_choix_20260302.pdf Justification des choix
200060838_programme_actions_20260302.pdf Programme actions
200060838_resume_non_technique_20260302.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Pays de Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@petr-paysderetz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : PETR du Pays de Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@petr-paysderetz.fr

Procédures en cours

Le SCOT DU PAYS DE RETZ a approuvé une procédure de révision le 2 mars 2026.

      200060838_SCoT_R_20260302  
200060838_20210629_delib_prescription_R_20260302.pdf
200060838_20260302_delib_approbation_R_20260302.pdf