200067247_PLUi_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY"


Informations

Nom du document DU_200067247
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY
Maillage 200067247 PLUI PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2025 à 11:15
Publié le 10/01/2025 à 14:41
Mis à jour le 07/05/2026 à 16:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 200067247_PLUi_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fabc0ea3d7ae6129d655fb4bfd0a81b4
Producteur Communauté de communes PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067247
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.322536,48.0913036,-3.8599618,48.3092901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.glehen@ccpcp.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes PLEYBEN-CHATEAULIN-PORZAY
Téléphone : Aucun
Courriel : murielle.glehen@ccpcp.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.