01146_PLU_20190204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE"


Informations

Nom du document DU_01146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE
Maillage 01146 DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 13:46
Publié le 17/02/2020 à 16:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 11
Nom de l'archive 01146_PLU_20190204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-fabeac5a50cb6e98e9182d22a9539a10
Producteur BE REALITES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.884735943194135,46.126082771273595,4.916275758998921,46.15797893527663]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01146_annexe_reglementation_boisements_20190204.pdf Annexe reglementation boisements
01146_annexe_risque_plomb_20190204.pdf Annexe risque plomb
01146_annexe_sanitaire_20190204.pdf Annexe sanitaire
01146_annexe_zonage_assainissement_20190204.pdf Annexe zonage assainissement
01146_liste_sup_20190204.pdf Liste sup
01146_orientations_amenagement_20190204.pdf OAP
01146_padd_20190204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01146_plan_eau_potable_20190204.pdf Plan eau potable
01146_plan_eaux_usees_20190204.pdf Plan eaux usees
01146_plan_sup_20190204.pdf Plan sup
01146_prescription_surf_05_00_20190204.pdf Emplacement réservé
01146_procedure_20190204.pdf Procédure
01146_rapport_20190204.pdf Rapport
01146_reglement_20190204.pdf Règlement écrit
01146_reglement_graphique_1_20190204.pdf Règlement graphique 1
01146_reglement_graphique_2_20190204.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BE REALITES
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.letellier@realites-be.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : nicolas.letellier@realites-be.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.