42060_PLU_20140710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENEREILLES"


Informations

Nom du document DU_42060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHENEREILLES
Maillage 42060 CHENEREILLES
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 12:01
Publié le 19/02/2024 à 19:28
Mis à jour le 19/02/2024 à 19:28
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 42060_PLU_20140710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-face1245924326cb7e8f3d6341d52f31
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENEREILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [4.0535689,45.4685583,4.1264214,45.5029157]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42060_rapport_20140710.pdf Rapport
42060_padd_20140710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42060_reglement_20140710.pdf Règlement écrit
42060_info_lin_19_1_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42060_info_lin_19_2_20140710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42060_info_lin_99_20140710.pdf Autre
42060_info_pct_19_1_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42060_info_pct_19_2_20140710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42060_info_surf_19_1_20140710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42060_info_surf_19_2_20140710.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42060_info_surf_99_20140710.pdf Autre
42060_liste_sup_20140710.pdf Liste sup
42060_plan_sup_20140710.pdf Plan sup
42060_prescription_surf_05_20140710.pdf Emplacement réservé
42060_reglement_graphique_1_20140710.pdf Règlement graphique 1
42060_reglement_graphique_2_20140710.pdf Règlement graphique 2
42060_orientations_amenagement_20140710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.