200069441_PLUi_20210908_O

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE BITCHE partie O"


Informations

Nom du document DU_200069441_O
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE BITCHE partie O
Maillage 200069441 PLUI DU PAYS DE BITCHE
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 09:44
Publié le 23/02/2026 à 10:54
Mis à jour le 23/02/2026 à 10:54
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 200069441_PLUi_20210908_O
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Annulé partiellement
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-fad1155608c1cd4e8950c1f80c0a71da
Producteur CCPB
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du PAYS DE BITCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200069441
  • -
  • PLUi
  • -
  • O
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1498812,48.9722903,7.3489518,49.1016321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200069441_jugement_20210908_O.pdf Jugement
200069441_procedure_20210908_O.pdf Procédure
200069441_rapport_1_20210908_O.pdf Partie 1
200069441_rapport_2_20210908_O.pdf Partie 2
200069441_rapport_3_20210908_O.pdf Partie 3
200069441_rapport_4_20210908_O.pdf Partie 4
200069441_rapport_5_20210908_O.pdf Partie 5
200069441_padd_20210908_O.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200069441_reglement_20210908_O.pdf Règlement écrit
200069441_reglement_graphique_20210908_O.pdf Règlement graphique
200069441_liste_annexes_20210908_O.pdf Liste annexes
200069441_plan_annexes_20210908_O.pdf Plan annexes
200069441_orientations_amenagement_20210908_O.pdf OAP O

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPB
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.lett@cc-paysdebitche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCPB
Téléphone : Aucun
Courriel : sabine.lang@cc-paysdebitche.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.