01266_PLU_20200206
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREVEL-EN-BRESSE"
Informations
Nom du document | DU_01266 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTREVEL-EN-BRESSE |
Maillage | 01266 MONTREVEL-EN-BRESSE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 27/02/2020 à 13:51 |
Publié le | 09/03/2020 à 21:56 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 01266_PLU_20200206 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-faf29ca23bafed282b396c111cc28def |
Producteur | Mairie de MONTREVEL |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREVEL-EN-BRESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.089839865193838,46.30379508164115,5.134521848315148,46.34859214234989] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
23/03/2017
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de MONTREVEL
Téléphone : None Courriel : mairie@montrevel-en-bresse.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : None Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
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Procédures en cours
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